Déposée le 20 avril 2001 par BOURSSE Claude et VIAL Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Les déposants sont BOURSSE Claude domicilié(e) 30 Parc d'Urieux - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France et VIAL Monique domicilié(e) 30 Parc d'Urieux - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque ACTIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURSSE Claude - 30 Parc d'Urieux - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France
VIAL Monique - 30 Parc d'Urieux - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Inscription le 9 février 2011 - Changement d'adresse n°542303 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460094 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14
Inscription le 27 avril 2012 - Changement d'adresse n°574756 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-27
Appareils et instruments scientifiques, aimants permanents, électro-aimants Systèmes magnétiques ou électromagnétiques pour le traitement de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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